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Marques déposées par monsieur Francesco Fausto MARTORANA
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COLLECTION ELITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION ELITES
Monsieur Francesco Fausto MARTORANA

Numéro de dépôt :
1716002
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2001
COLLECTION ELITES de Francesco Fausto MARTORANA

Présentation de la marque COLLECTION ELITES

Déposée le 22 février 1991 par monsieur Francesco Fausto MARTORANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION ELITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francesco Fausto MARTORANA domicilié(e) Mas Clair Obscur Chemin de Morazzani, 13080 LUYNES - France.

La marque COLLECTION ELITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ELITES est expirée depuis le 22 février 2001.

Francesco Fausto MARTORANA a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME VERTIGINEUX , CALIPUB , PRINCIPALES NOTIONS , NOUVELLES APPROCHES , LE KIOSQUE PRATIQUE , L'EFFORT , CLAIR , LE KIOSQUE EUROPEEN , L'EFFORT , CONTEXTES


Monsieur Francesco Fausto MARTORANA - Mas Clair Obscur Chemin de Morazzani, 13080 LUYNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits de l'imprimerie, Matèriel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; Edition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.